Robert Rouch

De: Rouch (Robert, Michel)
maire honoraire de Velleron (Vaucluse) ; 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030(source JORF)
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport combiné
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030(source JORF)
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030(source JORF)
nomination
12 Janvier 199012/01/1990